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Challans (85) - PASSAGE HORTENSE | Lot B004

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App. Studio - 37.21 m² Lot NºB404

169 500 € TVA 20%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB109
Éligibilité BRS i

177 358 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 70.38 m² Lot NºB010
Éligibilité BRS i

177 358 € TVA 5,5%

App. 3 pièces - 71.79 m² Lot NºC101
Éligibilité BRS i

180 911 € TVA 5,5%

App. 4 pièces - 88.93 m² Lot NºB004
Éligibilité BRS i

224 104 € TVA 5,5%

App. 4 pièces - 101.17 m² Lot NºC104
Éligibilité BRS i

254 948 € TVA 5,5%

App. 4 pièces - 90.34 m² Lot NºB302

344 194 € TVA 5,5%

391 500 € TVA 20%

Pkg. Lot Nº53

10 000 € TVA 20%

Pkg. Lot Nº04

15 000 € TVA 20%

Pkg. Lot Nº20

15 000 € TVA 20%

Aucun lot ne semble correspondre à vos critères de recherches.

Accueil Les résidences PASSAGE HORTENSE Les logements

App. 4 pièces - lot nºB004

Appartement 4 pièces

Lot NºB004

Éligibilité BRS i

224 104 € TVA 5,5% i

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Surface 88.93 m²

Étage RDC

Orientation Sud Ouest

Annexes Parking

Je suis intéressé(e) par ce bien

Découvrez ce spacieux appartement de 4 pièces, idéalement agencé avec une vaste pièce de vie lumineuse ouvrant sur une grande terrasse et un jardin privatif de 36 m², parfaits pour profiter des beaux jours en toute intimité. Trois chambres offrent un espace nuit confortable et fonctionnel, complété par une salle de bain et une salle d’eau. L'agencement moderne optimise chaque mètre carré pour un quotidien pratique et agréable, dans un environnement verdoyant et paisible. Une opportunité rare alliant confort, espace et extérieurs privatifs.

Prestations communes :

  • Jardin, terrasse, balcon ou loggia
  • Stationnement privatif
  • Espaces verts
  • Voiture en autopartage à disposition des résidents
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Cette simulation n’a aucune valeur contractuelle, en ce sens, elle n’est pas constitutive d’une offre et n’engage aucune des parties. Nous vous conseillons de vous rapprocher d’un professionnel afin de réaliser un plan de financement détaillé.

Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition N-2 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION N-2 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.


Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr